APC ARCHITECTURE-PROGRAMMATION-CONSEIL PATRICK CORDA ARCHITECTE DESA

ARCHITECTURE PROGRAMMATION CONSEIL, SASU
ATELIER PATRICK CORDA, SASU
APC, SASU
APC ARCHITECTURE, SASU

Présentation de la marque APC ARCHITECTURE-PROGRAMMATION-CONSEIL PATRICK CORDA ARCHITECTE DESA

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2013 par ARCHITECTURE PROGRAMMATION CONSEILTODO, ATELIER PATRICK CORDATODO, APCTODO, APC ARCHITECTURETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APC ARCHITECTURE-PROGRAMMATION-CONSEIL PATRICK CORDA ARCHITECTE DESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Les déposants sont ARCHITECTURE PROGRAMMATION CONSEILTODO domicilié(e) 60 Rue Wattignies - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , ATELIER PATRICK CORDATODO domicilié(e) 60 RUE WATTIGNIES - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , APCTODO domicilié(e) 60 RUE WATTIGNIES - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , APC ARCHITECTURETODO domicilié(e) 60 RUE WATTIGNIES - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER PATRICK CORDA ARCHITECTURE PROGRAMMATION CONSEIL, M. PATRICK CORDA domicilié(e) BAT A, 60 Rue Wattignies - 75012 - PARIS - France.

La marque APC ARCHITECTURE-PROGRAMMATION-CONSEIL PATRICK CORDA ARCHITECTE DESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017035.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APC ARCHITECTURE-PROGRAMMATION-CONSEIL PATRICK CORDA ARCHITECTE DESA est expirée depuis le 2 juillet 2023.